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Territoire CTE

Besoins et motivations

Réalisations

Apprentissages

Questionnements

Attentes pour la communauté

Contenus inspirants

Mots clés

Les îles du Ponant

Denis BREDIN

d.bredin@iles-du-ponant.com

continuer la transition énergétique des îles de Sein, Ouessant et Molène

65 dossiers d’amélioration énergétique des bâtiments (financements via EDF-SEI certificats d’économie d’ énergie). mis en place un programme d’accompagnement des habitants (financements Région Bretagne, EDF et SDEF), lancé les consultations d’étude de définition d’un projet de réutilisation des déchets bois sur Ouessant (financements Mairie, Région Département du Finistère. Mise en place de la société projet éolien île de Sein (SDEF EDF-SEI, Mairie de Sein).

Que malgré la bonne volonté et le soutien des services de l’Etat au niveau local, les résultats opérationnels dépendaient avant tout des acteurs locaux. Au moment où l’Etat nous sollicite sur le Bilan TEPCV, tous les acteurs locaux regrettent son efficacité et le coup d’accélérateur donné par ce programme. Ils ne peuvent que comparer avec le CTE!

Au delà des incertitudes sur la mobilisation des moyens, de fortes incertitudes sur les antagonismes réglementaires et législatifs ex: Programmation Pluriannuelle de l’ énergie vs : périmètres de captage, sites et paysages, servitudes radio-électriques, normes ICPE etc. faiblesse du droit à l’expérimentation.

Sur les dispositifs de mobilisation des moyens nationaux qu’ils ont pu mettre en place avec succès.

CC Coeur Haute Lande

Morgan VACHON

morgan.vachon@coeurhautelande.fr

Accompagnement administratif et juridique pour des projets innovants

Etudes et développement projets

Aspects juridiques pour certains projets

Partage expériences

DRAAF Hauts-de-France

Charlotte Catel

charlotte.catel@agriculture.gouv.fr

Région Hauts-de-France

Comme "point contact" pour les territoires, la DRAAF Hauts-de-France souhaite investir une posture d’accompagnement et de facilitation pour mobiliser de manière efficient l'ingénierie (les compétences) et les dispositifs du Ministère de l'Agriculture, auprès des acteurs locaux et en coordination avec les autres services et opérateurs de l’État notamment dans le cadres de CTE. Cette mission s'appuie nécessairement sur une approche transversale, de projet et d'interaction forte avec une grande diversité d'acteurs et d'organisation.

A ce stade, nous participons au suivi des programmes d'actions et à la gouvernance de l'ensemble des CTE des Hauts-de-France. Cela nous a permis d'accélérer l'accès à l'information pour les territoires de dispositifs pertinents porté par la Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation notamment le dispositif PAT (Projet Alimentaire Territorial). Nous apportons également des avis techniques complémentaires aux autres services de l'état sur des fiches orientation/actions de territoires CTE en matière d'agriculture, d'alimentation et de forêt. Également, le CTE au sein du critère "Articulation avec les démarches territoriales en cours" a été intégré dans certains de nos Cahiers des Charges de dispositifs pilotés par la DRAAF.

L'investissement de la DRAAF aux côté des autres services de l’État nous a permis de mieux nous partager l'information, de mieux nous coordonner. En interne, cet investissement s'appuie nécessairement sur une approche transversale, de projet et d'interaction forte avec une grande diversité d'acteurs et d'organisation que nous appréhendons comme une "culture de l'approche territoriale". En interne, l'acculturation continue et se développe à la faveur de notre investissement dans le suivi des CTE régionaux. Nous avons également appris à partager l'information sous un angle territorial pour mobiliser de manière optimale les dispositifs du Ministère de l'Agriculture, auprès des territoires CTE.

Nous sommes preneur de connaître les modalités d'accompagnement des autres DRAAF au regard du dispositif CTE et aux côté des services de l’État dans leurs écosystèmes régionaux respectifs.

Approche-territoriale Leviers Agriculture Alimentation Forêt&bois

la communauté d'agglomération ventoux Comtat Venaissin

genevieve Boissin

genevieve.boissin@lacove.fr

mobiliser les acteurs en faveur du climat et de la transition énergétique et écologique pour inventer le monde de demain

lancement de plusieurs études (climagri, étude de faisabilité méthanisation, schéma vélo...), réalisation de deux ateliers pour créer un réseau des acteurs publics et privés de l'aménagement et de la construction durable (3 ateliers en tout) pour échanger sur un guide et des outils, adaptation de l'outil FACTORYZ à la situation sanitaire actuelle (ouverture à toutes les entreprises gratuitement pour encourager les échanges)

chaque acteur, chaque filière (agriculture, industrie, collectivités, etc..) a des actions à réaliser pour participer à la transition, c'est ce collectif qui fait qu'on arrive à une dynamique territoriale, la difficulté est de faire connaitre toutes ces bonnes pratiques et de les valoriser dans un cadre comme le PCAET ou le CTE

en ces temps de pandemie, difficile de mobiliser le collectif, quelles solutions trouver pour continuer la dynamique ?

retour d'expérience de site internet mutualisé qui valorise les actions, ou de réunions visio dynamique et qui donne envie d'aller plus loin

études, acteurs, dynamique, mobilisation, climat, économie locale, climat

CCBPD

Sylvain Jaubert

s.jaubert@gmail.com

Nous avons cherché à prendre en compte les problématiques environnementales des habitants de notre territoire pour améliorer la situation écologique à notre échelle.

Dans le cadre de notre CTE nous n’avons rien de réaliser de concret car trop récent même si 1,9km de haies ont déjà été replantés avant la signature du CTE.

Nous avons appris à travailler en collaboration avec les financeurs, les porteurs de projet, les institutions, ...

La question du devenir des CTE vis à vis des CRTE reste en suspens. L’implication des élus et leur foi dans le projet reste primordiale surtout avec les budgets qui vont diminuer.

Le partage d’expérience serait très intéressant notamment sur le fonctionnement même des CTE.

La sensibilisation et la formation

DDT ORNE

Jean-Jacques QUERE

jean-jacques.quere@orne.gouv.fr

La question de l'alimentation a été prioritaire, sur tout ses aspects (circuits courts, éducation, santé, ressources pour le monde agricole,...). Un PAT est engagé ainsi que la mise en place d'une pépinière d'entreprises alimentaires avec un tiers-lieux.

- PAT: diag en cours avec financement ADEME. Projet de pépinières d'entreprises avec financement Etat (DRACCARE, DSIL). PC déposé. - Etude mobilité en cours avec financement ADEME et BDT. Maîtrise d'oeuvre CEREMA. - Etude friche ZI en cours avec EPFN (100%). - Modernisation base de loisirs avec DSIL/DETR.

Une connaissance des PAT et des outils d'appui. Mais surtout une collaboration avec un EPCI que l'on ne fréquentait pas régulièrement. A partager, cette confiance mutuelle qui s'instaure au fur et à mesure de l'avancement des projets.

Le volet "énergétique" avec le CEREMA également, et d'autres partenaires à mobiliser, par manque de temps. Pas de doute pour la suite mais dans un cadre CRTE plus global, à accompagner avec un appui en ingénierie bien nécessaire, en lien aussi avec PVD. L'arrivée d'un soutien en ingénierie (chef de projet) dans ce cadre sera donc très opportun.

La difficulté reste le volet participatif (avec la COVID) déjà compliqué à porter auprès des EPCI.

La formation-action sur la "plateforme territoriale" de colab-studio semble intéresserante.

mobilisation, participation

Communauté de communes de Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche

Aglaé GUISADO

aglae.guisado@ccpouillybligny.fr

Continuer et relancer la démarche de transition énergétique et écologique engagée depuis de nombreuses années sur le territoire. Rédiger un projet de territoire à 5 ans pour la transition énergétique et écologique.

1 action réalisée à 100% 5 actions en cours

L’utilité de la plateforme CTE ? Certains projets fortement ralentis à cause de la crise sanitaire.

Tuto sur l’utilisation de la plateforme.

https://ccpouillybligny.fr/services/eco-actions/

CCMDL

Philippe GARNIER

philippe.garnier@cc-mdl.fr

1 - Perénisé le service public de la rénovation énergétique de l’habitat, massifié la rénovation et structuré les professionnels du bâtiment, avec les actions de contacts, d’accompagnements, des visites, pour les particuliers, et des formations des professionnels, par les agents du Parc Eco Habitat de la CCMDL. 2 - Réalisation d’études, recherches de porteurs de projets et installation d’une station GNV Bio sur le territoire de la collectivité, à destination des professionnels du transport et des particuliers. 3 - 2 maisons des services publics de proximité labellisées Maisons France Services. 4 - Initié les rencontres avec les professionnels pour les inciter à l’investissment de panneaux PV sur leurs toitures en autoconsomation avec stockage virtuel.

Malgré la force des regroupements d’EPCI (notamment sur le Rhône) les actions menées dans le carde du CTE ont beaucoup plus d’impact lorsqu’elles sont réalisées avec des équipes (élus et techniciens) locales (plus de réactivité et plus de crédibilité). L’exemple du Parc Eco Habitat est a partager.

La mobilisation des entreprises au passage à l’acte. Il faut un levier fort (ex : rentabilité à courte échéance).

retours d’expériences

https://www.parc-ecohabitat.com/

énergie renouvelables, proximité, ressources internes, mobilisation des élus, accompagnement, financement

Collectivité

Thomas ROBERT

thomas.robert@cc-mdl.fr

Renforcer notre plan d’actions TEPOS

Réalisation d’une station publique 100% BioGNV à 100m d’une unité de méthanisation en injection biogaz dans le réseau GRDF (Dispositifs ADEME/REGION/GRDF)

Approfondissement du réseau d’acteurs et meilleurs connaissances des outils de financements

Y’aura t’il des financements directs de l’Etat dans le cadre du CTE pour finaliser notre plan d’action (CRTE ?)

Améliorer l’interconnaissance de nos pairs en organisant une rencontre inter-CTE sur 3 jours à l’image des rencontres TEPOS organisées par le CLER.

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Mise en service de la station Biogaz pour une énergie propre et locale | Communauté de communes des Monts du Lyonnais (cc-montsdulyonnais.fr)

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TEPOS, Bâtiment, énergie, Mobilité

CCVD

Rossignol

rrossignol@val-de-drome.com

Recherche de financements

Nous sommes en phase de signature - pas enore de mise en oeuvre concrète

Je pense que le calendrier imposé n’était pas tenable en période de crise sanitaire, et d’élection. Il s’agirait de laisser les territoires se donner le rythme souhaité.

le lien entre CTE et CRTE

DDT70

Isabelle MOUSSIN

isabelle.moussin@haute-saone.gouv.Fr

maintenir le Pays des 7 Rivières comme fédérateur du CTE avec les deux CC et affirmer son rôle malgré la mise en place des CRTE voulue à l'échelle CC.

la convention CTE n'a à ce jour pas été signée, du fait de la constitution en association du Pays et de la mise en place très récente (09/02/21) de sa nouvelle équipe.

La difficulté de faire émerger des projets portés par les équipes techniques quand les niveaux politiques ne s'entendent pas. Nous pourrons peut-être apporter plus lorsque le projet aura abouti.

Toutes les questions restent en suspens ! Sur ce CTE, l'échelle Pays semble pourtant être une bonne échelle, et il n'apparait même pas dans l'énoncé de votre liste déroulante "Territoire CTE" : c'est très dommage et ne montre pas l'engagement tripartite des équipe des deux CC et du Pays. L'arrivée des CRTE est un virage difficile à prendre pour ce CTE en gestation et ma position ne me permet pas de peser d'un poids suffisant pour mettre en avant les actions du Pays, qui sont communes aux deux CC.

Une présentation de C(R)TE réussis à l'échelle CC avec plusieurs actions portées au niveau pays aux élus du Pays des 7 rivières et des CC pourraient être un formidable déclencheur. Il existe sûrement d'autres actions, mais je manque d'idées.

DDT Marne

Benoit DESRUMAUX

benoit.desrumaux@marne.gouv.fr

Développer l'économie circulaire et la collaboration inter-entreprises et interpoles d'attractivité

- Définition d'une méthode de carte d'identité environnementale (anticipation des contraintes environnementale à l'échelle d'une zone) dont l'expérimentation doit être réalisée en 2021 grâce à des crédits DREAL - développement d'un collectif de travail pour la pérennisation de l'installation terminale embranchée de la zone d'activités de Marolles (formation de la collectivité par la CCI Marne à la gestion d'un ITE, création d'un groupe de travail de vignerons visant à développer le nombre d'entreprises utilisatrices, diagnostics de l'ITE notamment pour son extension vers des entreprises extérieures).

Importance de disposer d'une équipe projet resserrée, positive et dynamique prête à tester des outils nouveaux et tenter des projets a priori complexes ou dont la conclusion n'est pas écrite. Importance du binôme Préfecture (gestion administrative/politique) et DDT (gestion - propositions techniques).

Les projets murissent de manière continue. un besoin de temps plus que d'une incertitude.

Appui au développement d'une communication marketing: calendrier des événements nationaux d'envergure pouvant être des lieux de promotion des actions réalisées (et permettant dans certains cas de trouver de nouveaux partenaires / apporteurs de solutions).

https://drive.google.com/drive/folders/1CgawJ1ly_oEUrNOn-0cZpa4-bdWnIQWe

Economie-Circulaire, Plateforme collaborative, Numérique, Associatif, Economie et Tourisme

EDF

Guillaume CREDOZ

guillaume.credoz@edf.fr

971

Réduire la consommation d’électricité

Offres d’isolation, CESI, climatisation performante, offres B to B

Décliner nos offres à l’ensemble des bâtiments publics

Manque de connaissance de nos offres

Partage de l’information

financement économies d’électricité

DEAL GUADELOUPE

Philippe WATTIAU

philippe.wattiau@developpement-durable.gouv.fr

971

Faire de la transition écologique la mutation de l’économie du territoire.

Mise en place d’une gouvernance multi-acteurs, développement d’un réseau Développement de filières de traitement de déchets, de production d’ énergie, synergies d’entreprise par la mise en place de l’EIT...

La TE n’est pas toujours prioritaire! Comment motiver quand cela est nécessaire? (ex: un préfet...)

Comment être sûr d’avoir toute la connaissance des financements disponibles?

REX sur l’organisation et le fonctionnement d’un CTE

Bpifrance

Michèle PAPALIA

michele.papalia@bpifrance.fr

971

Bpifrance acteur du Plan Climat

Présentation du Plan Climat

Les problématiques de chaque territoires des Antilles Guyane

L’accompagnement des porteurs de projets

Partage des informations

C2D Consultin

Christelle DIOCHOT

⁠

Christelle.diochot@gmail.com

⁠

971

collecte et gestion des biodechets

Demarrage - rien

Ffinancement et partenaires à mobiliser

CA GRAND SUD CARAIBE

SANDRA JUSTINE

s.justine@casbt.gp

971

Instaurer une synergie entre les acteurs du territoire permettant de coconstruire et faire aboutir les projets de transition écologique. Inscrire la transition écologique au cœur de l'ensemble des politiques publiques déployées sur le territoire.

Accompagnement des acteurs. Mobilisation d'un partenariat d'acteurs.

Connaitre et accompagner les projets porteurs de développement sur le territoire

la question sur la mise en place d'une équipe d'ingénierie dédiée pour accélèrer le dispositif et qu'il puisse profiter à un plus grand nombre par un déploiement sur les 11 communes du territoire

Benchmarking sur l'ingénierie, sur 'animation du territoire et surtout sur le passage du CTE au CRTE

Grand Besançon Métropole

Petitjean Céline

celine.petitjean@grandbesancon.fr

Fédérer un projet de territoire

Des études de développement d’ énergie renouvelables. Mobilisation des acteurs pour la massification de la rénovation énergétique des logements

Difficulté de déploiement des actions avec la crise du COVID

Développement de produits locaux dans la restauration collective : Les restaurants sont fermés !

Aide à la recherche de financements pérennes

Transition

VILLE DE BESANCON

samuel LELIEVRE

samuel.lelievre@besancon.fr

gestion du patrimoine arboré et changement climatique

définition de la problématique et des moyens d’actions à mettre en œuvre

recherche d’expérience, accumulation de connaissance, définition du périmètre d’étude

quel financement ? quel portage du sujet ? quel soutien technique, méthodogique

retour d’expérience, apport méthodologique

l’arÊTE

Elisabeth Gerl

lartdetretousensemble@gmail.com

Le déploiement de la Base des Pratiques dans le territoire de Grand Besançon Métropole répond ainsi à des objectifs à la fois environnementaux, économiques et sociaux. Il permet de renforcer la démarche d’économie circulaire impliquant une trentaine de partenaires à la source (commerces, entreprises industrielles et associations), mais aussi les acteurs de l’animation territoriale visant des publics ciblés multigénérationnels ainsi que, in fine, le grand public.

La base mobile même das un contexte sanitaire particulier a pu proposer différentes interventions:

L’importance de “faire ensemble” pour être plus efficace dans la mise en place de dispositifs pertinents pour les publics et l’environnement. Fabriquer concrétement un jeu, construire un outil d’animation, rencontre des partenaires pour organiser une chasse aux merveilles sur le territoire, permet d’associer des acteurs très différents, d’insufler des dynamiques collectives pour mieux vivre son territoire même dans la situation sanitaire que nous connaissons.

Il s’agit souvent de rencontrer, convaincre, accompagner, former même. Cela prend beaucoup de temps et d’ énergie. L’avancée se fait lentement. Une de nos mission aussi est d’engager les personnes, dans le “faire avec “ plutôt que d’acheter pour faire, c’est à dire de développer les capacités créatrice de nos publics afin qu’ils fassent avec les ressources de leur territoire (déchets, environnement, partenaires), plutôt que d’acheter tout fait des solutions clés en main. Et pour cela, le développement de la formation professionnelle nous parait un outil important, nous nous sommes lancés dans la certification Qualiopi. Nous espérons pouvoir maintenir notre organisme de formation professionnelle datadocké et le développer.

La communication est importante pour nous, car nous voyons que nos actions sont facilitées lorsque les personnes que nous sollicitons nous connaissent. Cest très facilitant quand nos pairs médiatisent nos actions. Et aussi bien entendu, nous avons toujours besoin de ressources humaines s’impliquant dans nos différents projets.

http://lartdetretousensemble.org/

Participation, commun, faire ensemble, innovation, désir, partenariat, engagement, horizontalité, réutilisation

Maison de l’environnement de bourgogne Franche-Comté

Romuald MIGNOT

romuald.mignot@maison-environnement-bfc.fr

25000

Trouver une nouvelle implantation pour la Maison de l’environnement de Bourgogne Franche-Comté à Besançon dans le cadre d’un pôle environnemental au cœur de la cité en faveur de la transition écologique. Réaliser un projet ambitieux d’envergure régional avec d’autres acteurs qui permettra de renforcer les dynamiques environnementales sur le territoire. Réaliser un lieu unique traitant d’environnement, d’urbanisme et de transition écologique ouvert et attractif, facile d’accès pour chaque citoyen afin de lui apporter des réponses concrètes sur toutes les questions environnementales. Etre un lieu exemplaire en terme de bâti qui devra être innovant, à énergie et biodiversité positive Etre un lieu d’échange, de co-création et d’animation au service de tous les citoyens

La motivation des acteurs impliqués dans le projet ainsi que de leurs équipes est indispensable. Le lien partenarial doit être important et constant. Il faut mobiliser et informer les partenaires participant au projet à intervalles réguliers. L’écoute des besoins de chacun permet de donner du sens au projet pour chaque structure. Pour cela, nous réalisons régulièrement des réunions participatives avec les partenaires ainsi que des remue-méninges. Nous rappelons régulièrement les objectifs et les valeurs du projet. Ce type de projet demande de la patience tout en imposant un rythme qui permette de garder la motivation initiale. Il faut savoir faire perdurer l’enthousiasme, ne pas se perdre dans des hypothèses peu réalistes, alors que la visibilité immobilière attendue tarde à venir.

L’avancement du projet dépend du choix du site d’implantation dans la ville de Besançon. Une étude comparative de sites potentiels est quasi finalisée et va être soumise aux élus de Grand Besançon Métropole. Le choix du site conditionne la suite du projet : chiffrage des acquisitions foncières et immobilières, coûts de réhabilitation et d’aménagements, montage du plan de financement, choix du ou des maitres d’ouvrage, échéancier de réalisation. Si le parti de la réhabilitation d’un site existant est choisi, l’exemplarité écologique de sa rénovation fera certainement l’objet de vifs débats au sein des partenaires du projet.

L’expérience acquise par tous les porteurs de projets similaires pourrait nous être précieuse : réhabilitation écologique, voire énergétique d’un site existant, création de tiers-lieux, gestion d’espaces de coworking… Montage financiers les plus appropriés Par ailleurs, nous avons la compétence urbanisme et architecture au sein de l’Audab qui est partenaire du projet. La MEBFC a la compétence pour animer le projet et poursuivre la dynamique sur du temps long. Elle a aussi l’expérience du vivre-ensemble et devra l’appliquer à un collectif plus large que celui de la Maison de l’environnement actuelle. Au-delà, le savoir-faire en matière d’ingénierie de gros projets, détenu par les collectivités (Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole) et de l’État (DDT du Doubs) nous sera très précieux.

Notre partenariat n’a pas encore produit de tels documents. Ils seront nécessaires pour communiquer sur le projet, dans une phase ultérieure, c'est-à-dire une fois le site d’implantation retenu. Cette phase sera mise en œuvre au cours de l’année 2021.

Remue méninges animation de projet architecture écologie urbaine réhabilitation écologique vivre ensemble exemplarité zéro artificialisation partage collectif citoyens transition écologique

Grand Narbonne

Rokaya TOUBALE

r.toubale@legrandnarbonne.com

Recherche de coordination interpartenariale et financement

Le temps d’élaboration du CTE ayant été très courts ; seuls les projets bénéficiant déjà de financements ont été conduits

Permet de renforcer le PCAET, donner de la priorité et lisibilité à certaines actions structurantes

Articulation du dispositif avec territoire d’industrie - Comment va s’effectuer le basculement en CRTE d’ici juin

Participation à la construction du CRTE

https://cte.ecologique-solidaire.gouv.fr/#@e17

Croissance verte Contrat d’objectifs Territorial Cit’ergie - Economie circulaire - ENR Urbanisme durable Agriculture durable

Banque des territoires

Romain TABAU

romain.tabau@caissedesdepots.fr

Production/Distribution d’ énergie renouvelables, rénovation énergétique, mobilité durable, développement de la biodiversité

Etude potentiel réseau de chaleur Corbeil-Essonnes, lancement du schéma directeur de la rénovation énergétique, schéma de déploiement de stations d’avitaillement en énergie décarbonées, SPL Confluence Seine Essonne pour la valorisation des boues de stations d’épuration

Difficultés à créer des synergies entre acteurs locaux malgré leurs convergences naturelles

Peu de mises en œuvre concrètes à ce stade, nombreuses études qui mettront quelques années à se traduire en investissements, pas de partenaires privés signataires du CTE

Fiches projets synthétiques et témoignages sur des projets réussis reflétant une vraie synergie entre public et privé, mobilisant différents outils pour que les collectivités puissent mieux se projeter dans l’appropriation des outils.

COMMUNAUTE DE COMMUNES

SERVOZ Sandra

sandra.servoz@cc-peva.fr

Faire émerger les actions les plus ambitieuses de notre PCAET Avoir un outil facilitateur et accélérateur Mettre un place et travail collaboratif avec des partenaires variés : Etat et ingénierie technique

Partenariat avec un organisme susceptible de déployer une méthode de compensation carbone sur les milieux humides sous le label “bas carbone” Lever les freins de l’intégration des biodéchets dans notre méthaniseur (en cours)

Difficulté de garder les partenaires de la sphère économique privée dans la dynamique du fait de la “lourdeur administrative “ liée aux montages des projets Le partenariat permet le co-financement des études et un partage des méthodes (et d’avancer plus rapidement) Le réseau permet d’accéder à des ressources en ingénierie technique qui manquent aux petites intercommunalités

Les solutions de financement des projets (devrait s’améliorer avec le CRTE ?) Comment monter les projets en termes de Marchés Publics conception-réalisation-exploitation ?

ateliers CRTE et ariculation avec CTE, mobilisation des fonds du plan de relance

DDT74

Jacques Delfosse

jacques.delfosse@haute-savoie.gouv.fr

Construire une nouvelle façon de travailler mettant en relation des acteurs divers

Plusieurs actions de ce CTE produisent leurs effets notamment en levant des "verrous" (méthanisation vs biodéchets, production d'hydrogène, captation carbone...)

Cette approche, sans apport de fonds au départ, fonctionne !

L'arrivée des CRTE apporte des flottements quant à la poursuite des CTE même s'ils mettent en avant les fonds que les CTE n'apportaient pas. Un besoin de plus comprendre les latitudes de manœuvre en terme d'expérimentation/de droit à la dérogation.

Nous offrir des journées de 48 heures et nous donner 2 bras de plus... en résumé tout est là, l'approche nécessite un peu de temps pour produire des résultats, relativement certains, car il faut digérer beaucoup d'informations, murir la méthode et construire des relations entre acteurs... en plus de toutes les autres missions de chacun.

mise-en-relation-avec-un-but-identifié

DDTM06

Armelle SIMONNET-DELETTRE

armelle.simonnet-delettre@alpes-maritimes.gouv.fr

alpes maritimes 06

Dynamique transversale de territoire autour de l'économie de la biodiversité

- Mobilisation collective pour allier biodiversité, agriculture et développement durable notamment autour de l'axe forte des "relocalisations/ nouvelle dynamique" des plantes à parfums et des sous produits agricole en lien avec l'industrie locale et internationale de la parfumerie dans un territoire de renommée mondiale (UNESCO/ parfumerie et plantes à parfum de Grasse) - Travail sur le maintien et le développement des activités pastorales et la création d’une dynamique constructive et coopérative autour du pastoralisme dans le Pays de Grasse, territoire fortement soumis à la prédation du loup.

Les cultures traditionnelles et la biodiversité peuvent être un axe de développement économique pour les territoires dans les années avenir et une source d'innovation. Richesse du travail en transversalité avec les collectivités, PNR, acteurs économiques, industriels ...dans des objectifs convergents de développement durable

Bien garder un fil rouge / axe fort de développement clairement lisible au delà de la multiplicité des actions + recherche de financements

témoignage de territoire, méthodologie

https://www.fleurs-exception-grasse.com/?page_id=1949 https://jeromeviaud.com/la-maison-lancome-renforce-son-ancrage-a-grasse-et-devient-proprietaire-dun-domaine-de-4-hectares/ https://www.paysdegrasse.fr/contrat-de-transition-ecologique-cte https://www.premiumbeautynews.com/fr/lancome-travaille-ses-racines-avec,17331 https://www.capital.fr/entreprises-marches/loreal-lancome-fait-lacquisition-dun-domaine-a-grasse-1382229

Economie de la biodiversité, Renouveau des cultures traditionnelles emblématiques, concilation pastoralisme et espèces protégées

Communauté d'agglomération du Pays de Grasse

Franck SELVINI

f.selvini@outlook.fr

Besoin d'accompagnent, de soutien et valorisation des actions et projets du territoire en lien avec la biodiversité.

Plus de 40 actions et projets suivis en année 2; 30 porteurs de projets impliqués.8 actions, projets réalisées.

L'écoute, la disponibilité et l'accompagnement des porteurs de projets sont essentielles

Biodiversité, accompagnement des porteurs, valorisation des actions et projets

DDT48

Marie Rousson

ddt-msct@lozere.gouv.fr

Accompagner un territoire (le PETR Pays du Gévaudan) qui avait des projets et une préoccupation des enjeux écologiques ; afin de démontrer que la transition écologique peut se faire à tous les niveaux et à une échelle fine, en milieu rural. Besoin de démontrer que développement d’un territoire rural et son attractivité peuvent se faire en cohérence avec la transition écologique. Le CTE et l’accompagnement qui ont été proposés en local et au niveau national, ont permis de donner un cadre, une méthodologie concrète pour construire cette traduction de la transition écologique au niveau local : émergence d’actions concrètes (venant d’acteurs publics, mais aussi privés), au service d’une stratégie/ projet de territoire, compatible avec les enjeux de transition écologique

Accompagnement du territoire afin de faire émerger une stratégie tournée vers la transition écologique. Pour l’émergence des actions, le PETR avait organisé des ateliers, qui ont permis aux différents acteurs (dont privés) de s’exprimer, de se rencontrer dans un cadre neutre (mise autour de la table d’acteurs amont et aval pour la construction d’une filière ‘plantes et santé’), de partager des constats et des perspectives communes Le point clef est l’animation du CTE par le territoire : un poste a été financé la 1ère année par la région et le leader (dans le cadre de l’émergence de la filière plantes et santé) ; l’année 2020 est co financée à hauteur de 80 % par du FNADT.

Cet accompagnement auprès du PETR dans le cadre du CTE, montre encore une fois le besoin de poste d’animation au sein de la structure porteuse et le besoin d’un accompagnement au plus près de l’État : relais des consignes nationales, prise de recul, mise en avant des priorités gouvernementales et donc parfois ajustement des actions, mobilisation des services de l’État et des opérateurs publics afin de faciliter les procédures...

La plateforme est un outil intéressant car elle permet de formaliser les choses. Cependant, dans notre territoire, la plateforme n’a pas été que peu renseignée par les acteurs de projets (coût d’entrée) ; c’était l’animatrice du CTE au sein du PETR ou parfois nous qui avons saisi les informations ; ce qui atténue un de ses attraits initiaux qui était de faciliter les interactions

Il est impossible de consulter les actions de tous les CTE. Mais il serait intéressant d’avoir sur la plateforme des filtres pour les recherches (ex : type de territoire : rural, urbain.../thème : mobilité, habitat,…) afin de se nourrir des expérimentations des territoires ayant des enjeux similaires

https://www.pays-gevaudan-lozere.fr/signature-contrat-de-transition-ecologique-gevaudan-lozere/ https://www.lozere.gouv.fr/content/download/24377/178357/file/DP-2020_02_20_signature%20CTE_valide_ddt-3.pdf https://www.midilibre.fr/2020/07/24/emergence-dune-filiere-plantes-et-sante-en-lozere-8992133.php https://www.midilibre.fr/2021/01/08/centrale-photovoltaique-bientot-a-la-tieule-9298549.php

énergies renouvelables transition écologique émergence micro filières locales développement durable inclusion sociale filière locale Plantes et santé Résilience agriculture mobilités durables renforcement attractivité valorisation ressources naturelle dynamique de territoire rural

PETR Coeur de Lorraine

Jean-Christophe Frizon

tepcv.coeurdelorraine@gmail.com

assurer un cadre à nos actions de transitions écologiques et leur donner une reconnaissance nationale

plusieurs actions du plan d’actions. Les actions étaient déjà pré fléchées

L’animation prend du temps et nécessite de l’ingénierie, beaucoup trop prise par le volet administratif

la plateforme CTE sera-t-elle réutilisée pour les CRTE ? quid des actions CTE en attente de validation à ce jour ?

réponse attendue de la part du ministère

https://www.communecter.org/costum/co/index/id/ctenat#@petrCoeurDeLorraine1

démarche collective alternatives résilience

DDT 55

francois brunet

francois.brunet@meuse.gouv.fr

cohérence des actions de TE

études

que le CTE sur trois ans n’ont duré que un an, et sont transformés après un an d’attente en volet TE des PTRTE (CRTE)

quel avenir ? qui fait quoi ? prefecture - DDT ? en accompagnement du territoire

échanges de pratiques, ce que nous faisons dans la dynamique exemplaires des CTE en 2019

PETR du Pays de la Déodatie

Fleur Mattio

fmattio@deodatie.com

A l'adaptation du territoire au changement climatique

Nous avons initié 15 premières actions en 2020 (mise en place de l'animation du CTE, réalisation de premières études (sur la vulnérabilité globale, sur le confort d'été dans les écoles, sur la vulnérabilité des systèmes herbagers et de la filière forêt-bois...)...).

Nous avons appris à réfléchir de façon plus stratégique et transversale au développement de notre territoire via l'adaptation et le CTE.

Nous travaillons encore à mobiliser plus largement les acteurs du territoire autour de notre démarche.

En partageant leurs bonnes pratiques d'animation et de communication envers les différents types d'acteurs à mobiliser autour du CTE

https://deodatie.com/contrat-de-transition-ecologique/

Adaptation, changement-climatique, sensibilisation, bâti, agriculture, forêt, tourisme, eau, santé

PETR PAYS MIDI QUERCY

BERTHELOT Gaëlle

pcet-pmq@info82.com

Dans le cadre de notre politque énergie climat, le PETR porte un PCAET qui fixe des objectifs ambitieux. Plusieurs actions ont été inscrites afin d’accélérer la tranition écologique. En répondant le PETR souhaitait consolider sa position de chef de fil, d’accompagnement des collectivités, en ayant un soutien de l’état. D’autre part le PETR a cherché à capter des financements pour permettre la concrétisation les actions du PCAET.

Plus largement le CTE nous permet de valoriser auprès des partenaires les expériences ou actions innovantes. Concrètement certains financements déjà existants ont pu être valorisés pour la réalisation d’études ou pour compléter le financement d’ETP.

Nous nous sommes rendu compte que même si le CTE n’a pas eu un effet accélérateur sur la concrétisation des actions du PCAET, il a tout de même permis de fédérer les acteurs autour de la table. Lors du suivi des actions CTE les partenaires restent bien présents.

Commment va se traduire l’évolution du CTE en CRTE, cet outil ne va t-il pas s’ssoufler avec le temps?

Il serait intéressant de mettre en avant les expériences, et ou les actions concrétisées de chacun (recueil des expériences) en fonction des caractérisques des teritoires.

cohésion

Pays de Balagne

Julie Bouhet-Massiani

paysdebalagne@orange.fr

énergie et des ressources locales

DDT 12

GRANIER Bernard

bernard.granier@aveyron.gouv.fr

CCRV

Babette Massinon

transition.ecologique@cc-royans-vercors.org

-Formaliser et concrétiser un plan d’action pour la transition écologique -Recevoir un soutien (technique et financier) dans cette démarche

Nous avons d’abord acté un plan d’actions sur 3 ans, qui pose une base et des orientations pour les différents politiques de la CCRV. La CCRV agit concrètement dans différents domaines dans le cadre du CTE: mobilités (développement de l’autostop et du covoiturage, lancement d’une dynamique autour du vélo et avec le soutien financier de la Banque des Territoires, sensibilisation), énergies (formations pour les élus sur la rénovation des bâtiments et éclairage publics, accompagnement des particuliers dans la rénovation de leur logement), gestion des déchets (partenariat avec des recycleries, compostage partagé), économie et agriculture (valorisation des produits locaux, accompagnement des porteurs de projet agricole), travail sur une charte pour la collectivité, plateforme web des initiatives de transition, création d’un poste d’animation pour animer le tout. Nous avons surtout eu recours à des moyens internes.

-Besoin de comprendre la réalité de chacun pour pouvoir embarquer tout le monde dans la transition écologique -Ne pas attendre que ça “vienne d’en haut”: besoin d’une volonté locale forte

-Comment augmenter l’ingénierie locale pour mobiliser les moyens extérieurs? -Comment articuler CTE et CRTE? Avec quelles modalités de soutien de l’Etat? -Quelle pérennité de la démarche à la fin du CTE?

A quelle ingénierie font-ils appel? Comment la financent-ils?

ADIL 26

Aurélien Gigon

ag@dromenet.org

Accompagnement des particuliers pour la rénovation énergétique de leur logement

Communication autour du projet (flyers, newsletter, infos dans les mairies, sensibilisation des acteurs du territoire: artisans, marchands de matériaux), permanences conseil renforcées, visites à domicile pour audit énergétique, plans de financement des travaux et accompagnement personnalisé pour obtenir les aides financières

consultation citoyenne pour définir le projet très intéressante mais nécessite un encadrement par des professionnels du secteur pour éviter de mettre en place des programmes qui existent déjà

Budget insuffisant et non renouvelé pour poursuivre le projet en 2021.

budget!

Département de l’Ardèche

Wanda Mosse

wmosse@ardeche.fr

Adapter le territoire aux changements à venir, le faire gagner en résilience

CDC Montagne d’Ardèche

Gallon Céline

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developpement@montagne-ardeche.fr

⁠

CTE et CRTE

Appuis technique et ateliers d’élus

Département de l’Ardèche

Marion HOUETZ

mhouetz@ardeche.fr

Animer un territoire dans son ensemble sur les questions de transition

Plusieurs fiches actions inscrites au CTE ont été réalisées

La difficulté d’animer une démarche sans affectation de moyens financiers supplémentaires

Les financements

Echanges sur des innovations, des expérimentations...

SYTEC

Soizic Bayssat

tepos@sytec15.fr

DEAL Réunion

Sébastien Mariotti

sebastien.mariotti@developpement-durable.gouv.fr

974

Certains porteurs de projets ont du faire face à des freins réglementaires, normatifs ou financiers. La DEAL a permis de répondre en associant l’ensemble des services de l’Etat locaux ou nationaux. De plus, notre connaissance des nouveaux porteurs de projets émergents dans le secteur de la transition écologique nous a permis d’identifier des actions complémentaires du CTE.

En lien avec l’ensemble des services de la DEAL, nous avons pu clarifier certaines prérogatives réglementaires ICPE liées à un projet de fabrication d’un fertilisant agricole produit à partir de déchets de poissons.

Personnellement, j’ai mesurer la nécessité d’accompagner à tous les niveaux (recherche et développement, réglementation, communication, partenariat financier (emprunt et subvention)) les porteurs de projets d’autant plus si ces derniers développent des projets innovants.

La question qui reste à ce jour en suspend est le niveau de réponse de la population pour changer leur habitude de consommation et de vie en général (niveau de transition et vitesse du changement) qui garantira la pérennité à moyen et long terme des projets innovants que l’on accompagne dans le cadre du CTE.

organisation d’une stratégie de marketing territorial de transition écologique et mise en place d’un dispositif régulier d’évaluation de la réponse de la population (par la mise en place de sondage régulier par exemple).

gouvernance, évaluation, mise en réseau des acteurs réglementaires, normatifs, financement, universitaires et de recherches

CAPI

Pauline TEYSSIER

pteyssier@capi38.fr

Rendre lisible et visible l’engagement du territoire dans la transition écologique Mettre en cohérence inter-territoriale des projets concourant à la transition écologique Mobiliser les acteurs territoriaux dans la transition écologique Optimiser les soutiens des financeurs publics aux projets de transition écologique du teritoire

Gouvernance politique à 3 EPCI à réinstaller pour permettre au dispositif de se poursuivre

CC Balcons du Dauphiné

Vincent Cleux

vincent.cleux@balconsdudauphine.fr

Mise en oeuvre des PCAET à l’échelle de 3 territoires. Création d’une communauté de pratiques

Expérimentations covoiturage Mise en place SPEEH Réflexion sur la mise en place du PAT

Lien CTE/CRTE - Difficulté à travailler à l’échelle de 3 territoires

Echanges de pratiques/Bonnes idées

communauté de pratiques

communauté d'agglomération du Sicoval

Rémi DUTARD

remi.dutard@sicoval.fr

travail en mode projet avec les services de l'Etat, les acteurs économiques du territoire et les partenaires

déblocage d'étapes clés sur des projets d'aménagement en ayant les bons interlocuteurs mobilisés (DDT, SNCF, ...) et partageant un même objectif l'outil principal utilisé est le "comité de pilotage du CTE" + "les comités de pilotage des projets"

nous avons mieux anticiper les sollicitations auprès des services de l'Etat afin de leur permettre d'être plus proactifs sur nos projets, nous avons aussi beaucoup mieux associé les acteurs privés et pris en compte leurs attentes

quel lien avec le plan de relance ?

partage de méthodes de travail, de documents cadres. retours d'expériences d'élus à élus

mode-projet, accompagner-la-transition, economie-circulaire, communication

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Economie circulaire

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