Livrables

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Axe 1 - Clausiers

1. Définition du besoin

Extrait CCTP

Analyse de pièces de marché d’AMO, de maîtrise d’œuvre et de travaux – l’échantillon sera déterminé au lancement de la mission, en veillant à privilégier une diversité de types de missions (AMO/MOE urbaine, MOE espaces publics et démolitions, OPCU-IC, marchés de travaux/démolition, marché de construction …) de types de types de documents (CCTP, CCAP, RC, BPU, DPGF), de types de projets (construction neuve, démolition, espaces publics, rénovation) et de types de maîtrise d’ouvrage (EPT, bailleur, aménageur, promoteur …)
Analyse des clausiers existants hors-Plaine Commune
Clausiers (document consultable par l’ensemble des parties prenantes, permettant d’identifier facilement les clauses pertinentes répondant à leurs besoins) / paragraphes-types (CCTP, CCAP, DPGF, BPU …) par type de projet (démolitions, réhabilitions, constructions neuves / bâtiments et espaces publics) et par type de marché (AMO/MOE/travaux), par étape (étude pré-opérationnelle jusqu’à bilan de fin de chantier), dans lesquels les agents et partenaires de Plaine Commune pourront venir piocher en fonction des spécificités de leurs projets.

Extrait offre

Présentation du clausier envisagé à mi-parcours

Cadrage : les cibles par ordre de priorité

MOA : Plaine Commune interne
MOA signataire de la charte
MOA non signataire de la charte
Aménageurs ?
MOE ?
Entreprises travaux ?

Cadrage du périmètre : les contrats à intégrer

Contrat d’AMO : MOA / AMO
Contrat de MOE : MOA / Maîtrise d’œuvre
Contrat bureau de contrôle : MOA / CET
Contrat OPC : MOA / MOE ou OPC dédié
Contrat de travaux : MOA / Entreprise de travaux
Contrat de concession d’aménagement : collectivité ou aménageur / aménageur
Fiche de lot : aménageur / promoteur
Cahier des prescriptions : aménageur / promoteur
Contrat d’assurance (DO, TRC) : MOA / assureur
Contrat d’assurance (GD): Entreprise travaux / assureur
Contrat de MOEU : aménageur / MOE
Contrat CSPS : MOA / CSPS

2. Références et inspirations

3AR > à checker
Commission européenne > à checker

3. Méthodologie

Les étapes de construction du clausier
0

Etudes de cas à lancer pour démarrer

AMO DD ou EC
MOE
Travaux
Lot 0

4. Format : powerBI + excel

5. Structuration possible

Programmation
Bâtiment
Bureaux
Logements sociaux
Logements privés
Equipement public
Equipement autre
Mixte
Espaces extérieurs
Pied d’immeuble
Voirie
Place
Parc
Ouvrage d’art
Intervention sur le bâti
Démolition
Construction neuve
Extension
Rénovation
Rénovation thermique
Maintenance lourde
Entretien courant
Eléments de construction
Tous
Soumis à la garantie décennale
Structure
Clos couvert
Non soumis à la garantie décennale
Caractérisation MOA
Soumise aux marchés publics
Plaine Commune
Collectivité
Aménageur (EPA / SEM / SPL)
Bailleur social
Service public
Non soumis aux marchés privés
Promoteur immobilier bureau
Promoteurs immobilier logement
(Bailleur social)
Foncière ESS / association
Caractérisation prestataire
Aménageur
MOE urbaine
Programmiste
AMO transverse
AMO DD généraliste
AMO économie circulaire ou réemploi
Autre (ex : études transverses)
Diagnostiqueur
PEMD
Ressources
Amiante / plomb
Structure
Réseaux
MOE
OPC
Entreprise de travaux
Entreprise générale
Terrassement
Fondations
Démolition
Curage
Gros oeuvre et maçonnerie
Charpente bois
Charpente acier
Façades / Menuiseries extérieures / Isolation
Cloisons intérieures / Faux -plafond / Faux-plancher
Eectricité CFO / Electricité CFA
Plomberie / CVC
Métallerie-serrurerie
Menuiseries intérieures
Sols souples / Sols durs
Peinture / Enduits
Mobilier intérieur
Mobilier extérieur
VRD / Espaces verts
TP
Installations de chantier
Logistique / Transport / Lot 00
Acteur de l’économie circulaire
Diagnostiqueur PEMD
Diagnostiqueur ressources
Entreprise valoriste
Entreprise dépose soignée
Détenteur de déchets / matériaux à réemployer
Collecteur matériaux ou déchets
Stockage / plateforme
Démanteleur
Gestionnaire de déchets
Bureau de contrôle
CSPS
Assurances
Pièces contractuelles
RC
Méthodologie
Critères d’analyse des offres
Impact financier
AE
CCTP
CCAP
DPGF
BPU
Annexes
Charte
Notice réemploi
Fiche de lot
Cahier des prescriptions
Contrat de cession de déchet
Document de traçabilité
Phase de prise en compte de l’EC
Montage
Programmation
Faisabilité
Diagnostic
ESQ
AVP (APS APD)
PRO
DCE
ACT / négociations
Travaux démolition curage
Travaux construction
Fin de travaux / DOE
Exploitation
Thématique EC
Identification des gisements
Ecoconception
Caractérisation des matériaux
Organisation de la logistique
Dépose soignée
Réparation
Gestion des déchets
Démantèlement
Valorisation matière
Valorisation énergétique
Eco-matériaux
Formation
Niveau d’ambition (ou niveau d’exigence)
Faible
Moyen
Elevé
Indicateurs
Quantitatif
Qualitatif
Moyens mis en œuvre
Valorisation déchets
Réemploi
Détournement d’usage


6. Questions

A adresser à Justine
Pour les marchés, un clausier unique ou bien un clausier interne et un clausier externe ? > UN CLAUSIER UNIQUE
Intégrer les outils de Plaine Commune dans le clausier ? (PLUi, Charte EC, outils de pilotage)
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