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Introduction Industrie Phono
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      • Les activités et métiers
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      • Le streaming : risques / dérives à surveiller
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Les contrats
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Les contrats

Rappel : un contrat est toujours négociable, les contrats types ci dessous sont des bases ; les conditions peuvent beaucoup varier selon les deals.

a) Contrat d’artiste

Le producteur phonographique possède le droit exclusif de fixer sur un master un enregistrement des œuvres interprétées par l’artiste interprète. Ce contrat précise la rémunération de l’artiste interprète, issue des ventes de supports enregistrés.

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b) Contrat de licence

Le producteur phonographique concède à l’éditeur phonographique le droit de reproduire l’enregistrement contre une rémunération pour chaque copie vendue.

⁠

c) Contrat de distribution

Dans les deux cas, il peut concerner tout le catalogue ou seulement une partie. La rémunération est basée sur un pourcentage des revenus générés in fine par les ventes/streams via les DSP.

Physique

Le distributeur achète à l’éditeur phonographique les copies que celui-ci a fabriqué pour les distribuer auprès de grossistes, de détaillants et parfois d’acheteurs individuels.

Numérique

Le contrat de distribution digitale est conclu entre le producteur.rice ou label, et le distributeur. Il peut varier dans ses termes, notamment ceux relatifs à la réception des données : fichiers musicaux, métadonnées (crédits, artwork etc…)


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